MENTIONS LÉGALES
🌸 Mentions légales & Conditions générales – Rosalma
Dernière mise à jour : 10/07/2025
🔸 1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
PETIT Marie – Créatrice de la marque Rosalma
Micro-entreprise immatriculée sous le numéro 81468999800015
Adresse : ANGERS
Contact : rosalma.couture@gmail.com
Statut juridique : Micro-entreprise
TVA non applicable – Article 293 B du Code général des impôts
🔸 2. Hébergement du site
Le site est hébergé par : WIX.COM FRANCE SAS
Adresse : 19 BOULEVARD MALESHERBES 75008 PARIS
Site web : www.wix.com
🔸 3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site Rosalma (textes, images, créations, logo…) sont la propriété exclusive de la créatrice.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
🌸 Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
L’utilisation du site Rosalma implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous.
1. Accès au site
Le site est accessible à tout moment. Il peut toutefois être temporairement suspendu pour maintenance ou mise à jour.
2. Responsabilité
Rosalma s’efforce de fournir des informations précises, mais ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité de celles-ci.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites, sur lesquels Rosalma n’exerce aucun contrôle.
3. Données personnelles & cookies
Les données collectées (commandes, formulaire de contact…) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation client.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données.
Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur.
🌸 Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Produits
Les créations sont faites main, en petites quantités ou pièces uniques. Chaque article est décrit avec soin ; de légères variations peuvent exister.
2. Prix
Les prix sont affichés en euros TTC. TVA non applicable.
Les frais de port sont indiqués avant validation de la commande.
3. Paiement
Le paiement est sécurisé et s’effectue par carte bancaire.
4. Livraison
Les commandes sont expédiées depuis la France sous 1mois maximum.
Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards liés aux transporteurs.
5. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours pour changer d’avis.
Les retours sont acceptés sur les articles non personnalisés, en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du Client.
6. Retours & réclamations
En cas de défaut, merci de contacter Rosalma sous 48h. Une solution (échange, remboursement) sera proposée selon le cas.
7. Litiges
Les CGV sont régies par le droit français. En cas de désaccord, une solution amiable sera toujours privilégiée.
Merci de soutenir l’artisanat 🌿
Chaque commande contribue à faire vivre une petite marque indépendante, cousue avec amour et poésie 💌